Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé
Le Petit Paume, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3912743
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/04/2022
Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé de Le Petit Paume

Présentation de la marque Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé

Déposée le 13 avril 2012 par l'association loi 1901 Le Petit Paume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Le Petit Paume domicilié(e) 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Petit Paume, M. Rémy Taglang domicilié(e) 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France.

La marque Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Soirées Gourmandes du Petit Paumé est expirée depuis le 13 avril 2022.

Le Petit Paume a également déposé les autres marques suivantes : THE BEST OF LYON , Le Village Médiéval du Petit Paumé , Le Village du Petit Paumé , Le Petit Paumé du Terroir , La Nuit du Petit Paumé , AÉRONITE , LE PETIT PAUME , Petit Paumé des Marchés , LE PETIT PAUME , RPPP, RECOMMANDE PAR LE PETIT PAUME


Le Petit Paume, Association loi 1901 - 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France


Le Petit Paume, M. Rémy Taglang - 23 avenue Guy de Collongue - 69134 - Ecully - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Divertissement ;

Services de restauration (alimentation).